Actualités sociales et RH
?Coup d’envoi des conférences tripartites
Les trois conférences tripartites prévues cet automne – conditions de travail, égalité professionnelle hommes-femmes, emploi, salaires et pouvoir d’achat - démarrent au mois de septembre.
La préparation des trois conférences tripartites prévues cet automne – les conditions de travail et l’égalité professionnelle hommes-femmes, toutes deux sous l’égide de Xavier Bertrand, ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité, et celle sur l’emploi, les salaires et le pouvoir d’achat, pilotée par Christine Lagarde, ministre de l’Économie, des Finances et de l’Emploi (v. Bref social n° 14903 du 29 juin 2007) – démarre au mois de septembre.
Conditions de travail
La première réunion préparatoire de la conférence sur les conditions de travail aura lieu le 3 septembre prochain et permettra d’établir un état des lieux en la matière. Il s’agit, selon le ministère, de définir un « diagnostic partagé », afin de « tous partir sur la même ligne ».
Deux groupes de travail seront constitués :
– l’un sur l’amélioration de la prise en compte des risques professionnels. À ce sujet, trois axes ont d’ores et déjà été dégagés : les risques psychosociaux, les troubles musculo-squelettiques, et les risques différés, dont les cancers professionnels ;
– l’autre sur une meilleure efficacité des acteurs de la prévention au sein et à l’extérieur de l’entreprise, qui abordera notamment le rôle des CHSCT.
À la suite de cette réunion préparatoire, les deux groupes de travail se rencontreront à trois reprises : le premier groupe les 4, 11 et 24 septembre, le second les 5, 12 et 25 septembre. Chaque groupe devra préparer des propositions concrètes examinées lors de la conférence, fixée au 4 octobre.
Participeront à celle-ci :
– les membres de la CNNC (Commission nationale de la négociation collective), c’est-à-dire les cinq organisations syndicales représentatives de salariés (CGT, CGT-FO, CFE-CGC, CFDT, CFTC), les trois organisations patronales (Medef, CGPME, UPA), la FNSEA et l’Unapl (professions libérales).
– la Direction générale du travail (DGT) ;
– les agences et instituts spécialistes de la santé au travail : l’Afsset (Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail), l’INRS et l’Anact ;
Gérard Larcher, l’ancien ministre délégué à l’Emploi, au Travail et à l’Insertion professionnelle des jeunes, sera le rapporteur de la conférence.
Égalité professionnelle
La première réunion préparatoire de la conférence sur l’égalité professionnelle aura lieu le 18 septembre prochain et permettra d’établir un état des lieux. Deux groupes de travail seront constitués :
– l’un sur la relance de la négociation collective sur l’égalité salariale ;
– l’autre sur l’élargissement du contenu de la négociation, afin de mesurer les facteurs ayant un impact sur la rémunération des femmes.
Le premier groupe se réunira les 1er, 8 et 22 octobre. Le second groupe les 2, 9, et 23 octobre.
La conférence elle-même, fixée au 12 novembre, sera également composée des membres de la CNNC et des représentants de l’État. Odile Quintin, l’ancienne directrice générale de l’Emploi et des Affaires sociales au sein de la Commission européenne, devrait en être le rapporteur.
Emploi, salaires et pouvoir d’achat
Pour préparer la conférence sur l’emploi, les revenus et le pouvoir d’achat, Christine Lagarde organisera, à compter du mois d’octobre prochain, un cycle de travail consacré aux liens entre emploi, coût global du travail et rémunérations. Elle précise dans un récent courrier adressé aux organisations syndicales qu’elle les rencontrera à partir du 10 septembre afin de préparer le lancement de ce cycle, d’en définir le déroulement et le périmètre.
L’objectif est d’« identifier les conditions d’un équilibre pérenne entre les contraintes de compétitivité des entreprises et la rétribution valorisante de l’investissement des salariés », indique le ministère de l’Économie, des Finances et de l’Emploi.
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