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Le coût des AT-MP poursuit sa hausse en 2018

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SANTÉ AU TRAVAIL

Le coût des AT-MP poursuit sa hausse en 2018

Malgré la diminution de la sinistralité et la baisse du taux net moyen de cotisation, le coût des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP) continue d’augmenter en 2018.

10/01/2018 Protection Sociale Informations, 10/01/2018

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Les taux collectifs de cotisations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (AT-MP) applicables depuis le 1er janvier et les taux de majorations forfaitaires pour 2018 sont désormais connus. Ils ont été fixés dans cinq arrêtés parus au JO du 30 décembre. À première vue, la tarification connaît plutôt une évolution à la baisse. Reflet de la diminution inédite de la sinistralité (PSI n° 1088), le taux net moyen national de cotisation passe de 2,32 en 2017 à 2,22 en 2018 et trois des quatre majorations forfaitaires spécifiques diminuent. « Cela confirme le message déjà délivré en ce sens l’an dernier, et entraînera mécaniquement une baisse des taux de cotisation pour les entreprises », se félicite Nicolas Delannoy, directeur de la gestion des risques professionnels du cabinet Atequacy.

Cette apparente embellie doit toutefois être nuancée. Car le barème 2018 des coûts moyens d’incapacité temporaire et permanente - applicables aux entreprises en tarification mixte ou individuelle - paru au JO du 10 décembre fait apparaître une hausse des valeurs. « Sur 100 montants, 93 augmentent, six diminuent et un seul reste inchangé », souligne Nicolas Delannoy, qui a fait ses calculs : « En fait, depuis la réforme de 2012, tous secteurs et toutes tranches forfaitaires confondus, seuls deux montants ont baissé ». À terme, trois évolutions parallèles devraient également alourdir la facture des employeurs : l’accroissement de la part individuelle pour les entreprises en tarification mixte, une augmentation forfaitaire du taux pour les structures de 10 à 19 salariés déclarant au moins un AT avec arrêt pendant trois exercices consécutifs, et la disparition programmée des sections au « taux bureau ». Au bout du compte, « le bilan est plutôt mitigé », résume Nicolas Delannoy. Le risque ? Un effet contre-productif pour les entreprises dont les efforts de prévention, attestés par la baisse de la sinistralité, ne se voient pas récompensés par une baisse de leurs cotisations.

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