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Maintien en emploi : la Cnam va tester de nouveaux dispositifs

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SANTÉ AU TRAVAIL

Maintien en emploi : la Cnam va tester de nouveaux dispositifs

En 2020, la Cnam et sa branche AT-MP se lancent dans des expérimentations en matière de prévention de la désinsertion professionnelle (PDP).

26/02/2020 Protection sociale informations, 26/02/2020

Maintien en emploi : la Cnam va tester de nouveaux dispositifs © bymuratdeniz - Getty images

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Porté par le plan Santé au travail 2016-2020 (PST3), le renforcement des politiques de PDP et de maintien en emploi est une priorité conjointe des branches AT-MP et maladie, qui s’inscrit aussi dans la Stratégie nationale de santé. Mais il faut de nouveaux outils pour les rendre plus efficaces. La Cnam comptait s’appuyer sur l’article 85 de la LFSS pour 2020 pour expérimenter des plateformes départementales pluridisciplinaires. Il s’agissait d’améliorer la coordination entre les acteurs pour un meilleur accompagnement des salariés en arrêt de travail (PSI n° 1188). Mais le Conseil constitutionnel a balayé la disposition, la considérant comme un cavalier social car faisant intervenir d’autres acteurs que ceux de la Sécu.

La Cnam va d’abord explorer deux pistes recommandées par la Haute Autorité de santé début 2019. 1/Faire une visite de préreprise le plus tôt possible. 2/Mettre l’employeur au cœur du dispositif de recherche d’une solution, très en amont, pour la reprise du travail. L’expérimentation devrait commencer en mars avec cinq services de santé au travail interentreprises (en Île-de-France, dans les Alpes-Maritimes, les Hauts-de-France et à Marseille) qui font d’ores et déjà remonter la liste des entreprises suivies par les médecins du travail volontaires. Quand un salarié de l’une d’elles adressera un arrêt de travail de plus 30 jours, le motif de son arrêt sera analysé par le médecin-conseil, qui décidera de l’inclusion dans la cohorte (300 personnes d’ici juin). Des critères sociaux seront aussi considérés.

Sur le projet de plateformes, la Cnam ne capitule pas. Des travaux sur un « intégrateur de compétences » ont commencé, pour des tests à l’automne : il s’agit de concevoir un espace où pourraient communiquer rapidement et en toute sécurité médecins-conseils, traitants et du travail, tous trois astreints au secret médical. Et les dispositifs expérimentaux se rejoindront : le premier, qui testera l’acceptabilité des assurés, se déversera dans le deuxième, qui sera progressivement élargi au-delà de la cohorte.

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