La Cour de cassation vient de succomber à la thèse des participants de "L’Île de la tentation", désormais titulaires d’un contrat de travail. Si l’arrêt présente délibérément une facture classique, il provoque une tempête sur l’île de la raison des professeurs de droit…

 

Après les taxis locataires, les bénévoles de la Croix-Rouge, les conférenciers, les gérants de station-service, les chirurgiens…, voici venu le tour des participants à une émission de télé-réalité  : « L’île de la tentation. » Vont-ils eux aussi subir l’attraction du contrat de travail et être qualifiés de salariés  ? Cette question tout aussi exotique que juridique était posée à la Cour de cassation et fait l’objet d’une belle polémique depuis quelques mois. Toute la doctrine –  ou presque  – s’est arc-boutée contre l’arrêt de la cour d’appel de Paris du 12  février 2008, concluant à l’existence d’un contrat de travail et allant même jusqu’à condamner la société de production pour travail dissimulé (v. Semaine sociale Lamy, n°  1357, p.  11). Était-ce bien juridiquement raisonnable ?

 

Fin du suspens

Depuis lors, la Cour de cassation a savamment entretenu le suspens et n’a laissé filtrer aucune information sur ses intentions. Malgré les pressions, mal vécues de l’intérieur, et un délibéré très discuté, la chambre sociale a tranché dans un arrêt promis à la publicité maximale (rapport Cour de cassation + Internet)  : « les participants étaient liés par un contrat de travail à la société de production. »
La solution ne laissera pas indifférent. Faut-il saluer la reconnaissance d’un nouvel esclavage moderne  ? Celui de l’ère de la communication triomphante qui oblige des individus à accepter d’être filmés dans des moments ludiques, qui plus est, dans un cadre paradisiaque. Le droit du travail pouvait-il rester indifférent à cette exploitation de l’activité humaine –  fut-elle amoureuse  – à des fins lucratives ? Ne doit-il pas, fidèle à sa mission, rechercher la réalité derrière le décor de rêve ? Ou faut-il au contraire « prendre le travail au sérieux », selon l’expression de Pierre-Yves Verkindt (v. JCP S, 2009, n°  5, p.  41) et refuser radicalement d’analyser cette activité comme un travail ? La querelle opposerait-elle les anciens et les modernes et marquerait-elle une nouvelle ligne de partage au sein de la doctrine  ?

 

Lire l'ensemble du dossier en pdf

Liens : http://www.wk-rh.fr/actualites/detail/12475/les-participants-a-l-ile-de-la-tentation-sont-reconnus-salaries.html