La tentation du contrat de travail

Après les taxis locataires, les bénévoles de la Croix-Rouge, les conférenciers, les gérants de station-service, les chirurgiens…, voici venu le tour des participants à une émission de télé-réalité  : « L’île de la tentation. » Vont-ils eux aussi subir l’attraction du contrat de travail et être qualifiés de salariés  ? Cette question tout aussi exotique que juridique était posée à la Cour de cassation et fait l’objet d’une belle polémique depuis quelques mois. Toute la doctrine –  ou presque  – s’est arc-boutée contre l’arrêt de la cour d’appel de Paris du 12  février 2008, concluant à l’existence d’un contrat de travail et allant même jusqu’à condamner la société de production pour travail dissimulé (v. Semaine sociale Lamy, n°  1357, p.  11). Était-ce bien juridiquement raisonnable ?

Fin du suspens

Depuis lors, la Cour de cassation a savamment entretenu le suspens et n’a laissé filtrer aucune information sur ses intentions. Malgré les pressions, mal vécues de l’intérieur, et un délibéré très discuté, la chambre sociale a tranché dans un arrêt promis à la publicité maximale (rapport Cour de cassation + Internet)  : « les participants étaient liés par un contrat de travail à la société de production. »
La solution ne laissera pas indifférent. Faut-il saluer la reconnaissance d’un nouvel esclavage moderne  ? Celui de l’ère de la communication triomphante qui oblige des individus à accepter d’être filmés dans des moments ludiques, qui plus est, dans un cadre paradisiaque. Le droit du travail pouvait-il rester indifférent à cette exploitation de l’activité humaine –  fut-elle amoureuse  – à des fins lucratives ? Ne doit-il pas, fidèle à sa mission, rechercher la réalité derrière le décor de rêve ? Ou faut-il au contraire « prendre le travail au sérieux », selon l’expression de Pierre-Yves Verkindt (v. JCP S, 2009, n°  5, p.  41) et refuser radicalement d’analyser cette activité comme un travail ? La querelle opposerait-elle les anciens et les modernes et marquerait-elle une nouvelle ligne de partage au sein de la doctrine  ?

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