Dans un communiqué, le ministère rappelle que la pandémie grippale est susceptible de toucher 1 personne sur 3 et d’entraîner un taux d’absentéisme très important qui désorganiserait la vie économique.
Pour se préparer à une éventuelle contagion du virus H1N1, il est conseillé aux TPE et PME de bâtir un « plan de continuité d’activité » (PCA) qui leur permettra d'assurer le fonctionnement de l’entreprise si leurs employés ou leurs fournisseurs sont touchés. Les recommandations en la matière ont cependant déjà été données par circulaire (Circ. DGT n° 2009-16 du 3 juillet 2009) à l’ensemble des entreprises (v. Bref social n° 15402 du 16 juillet 2009).
Pour établir ce PCA, les entreprises devront :
Afin d'accompagner les responsables de TPE dans l’élaboration de ce plan de continuité d’activité, le gouvernement a créé un site Web dédié (www.pandemie-grippale.gouv.fr) sur lequel ils trouveront une méthodologie et des guides pratiques spécifiques à certaines professions ainsi que les 10 questions essentielles pour préparer un plan de continuité de l’activité (que vous trouverez également en pièce jointe).
- http://www.pandemie-grippale.gouv.fr (notamment la rubrique « vous êtes une entreprise », sur l’évolution des mesures prises et préconisées et la conduite du PCA
- http://www.travailler-mieux.gouv.fr
- http://www.inrs.fr
- http://www.invs.sante.fr (sur l’évolution de la pandémie grippale)
- http://www.inpes.sante.fr (pour télécharger des affichettes et des documents d’informations)
Pour plus d’informations... Pour toute question sur les plans de continuité des activités (PCA) et/ou sur le droit du Travail, vous pouvez vous adresser au service de renseignement téléphonique : 0 821 347 347 (Travail Info Service).
Fabien Hervé
Les 10 questions essentielles pour préparer un plan de continuité de l’activité
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Cette 2e édition actualisée et enrichie rend compte des évolutions concrètes et des débats dont font l’objet les risques psychosociaux. Un éclairage pluridisciplinaire vivant destiné à tous les acteurs engagés dans la compréhension et le traitement de ces questions : directions, services des ressources humaines, médecins du travail, élus du personnel, préventeurs, juristes, services sociaux…
L’ employeur doit mettre en place une politique de prévention reposant sur plusieurs axes : évaluer les risques notamment par l’élaboration du document unique, adapter le travail à l’homme, informer, former et délivrer des instructions adaptées aux salariés. Parallèlement, il doit veiller au respect des procédures légales de protection de la santé et de la sécurité des salariés.
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