La flexibilité offerte par le compte épargne temps et le chômage partiel ne suffit plus. Face à l’incertitude des marchés, Airbus veut encore plus de souplesse et finalise avec les représentants du personnel un dispositif original baptisé « assurance temps collective » (ATC). Il consiste à mettre les salariés en congés, à concurrence de 25 jours par an en période creuse, et, en revanche, à les solliciter plus que d’ordinaire lorsque les carnets de commande, se remplissent.
Les formes de « remboursement » pouvant, dans un délai de trois ans, prendre des modalités différentes : congés annuels, RTT ou débit du compte épargne temps. L’ATC, argumente la direction, est une « garantie de maintien de rémunération. Les salariés concernés bénéficieront des avantages annexes à leur salaire, comme les primes d’équipes, et cela ne remet pas en cause les droits individuels en matière de temps de travail ». Mais pas question de monétisation.
Le déclenchement du dispositif interviendrait après un délai de prévenance et avis du comité d’entreprise. En outre, la formation pourra faire partie des mesures de flexibilité. Et tout cela serait suivi par un comité paritaire ad hoc. Dans la mesure où cela constitue un palliatif aux suppressions d’emplois, les syndicats ne se sont pas formellement opposés à la proposition, mais les négociations en cours depuis le mois de mai achoppent sur plusieurs points.
D’abord, il a fallu convaincre tous les représentants des salariés que le niveau actuel des carnets (3 480 commandes fermes) nécessite quand même des mesures de précaution économique. Ensuite, les syndicats s’étonnent que l’accord ne comporte pas un volet emploi. Ils souhaitent un accord renouvelable tous les ans, et non un mécanisme à durée indéterminée. Ils craignent par ailleurs, comme l’exprime la CFDT, qu’au moment où « les risques psychosociaux représentent une préoccupation majeure pour l’ensemble du corps social, l’ATC ne devienne une source de pression supplémentaire ».
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Cette 2e édition actualisée et enrichie rend compte des évolutions concrètes et des débats dont font l’objet les risques psychosociaux. Un éclairage pluridisciplinaire vivant destiné à tous les acteurs engagés dans la compréhension et le traitement de ces questions : directions, services des ressources humaines, médecins du travail, élus du personnel, préventeurs, juristes, services sociaux…
L’ employeur doit mettre en place une politique de prévention reposant sur plusieurs axes : évaluer les risques notamment par l’élaboration du document unique, adapter le travail à l’homme, informer, former et délivrer des instructions adaptées aux salariés. Parallèlement, il doit veiller au respect des procédures légales de protection de la santé et de la sécurité des salariés.
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