Prévention des cancers professionnels : un chantier au long cours

Les pouvoirs publics multiplient les initiatives pour mieux prévenir les cancers professionnels. Le scandale de l’amiante aura servi de détonateur : le matériau, première cause des cancers professionnels devant les poussières de bois, est à l’origine de 3 000 décès par an en France, d’après l’Andeva (Association nationale de défense des victimes de l’amiante).
Au cours de leur activité professionnelle, 13,5 % des salariés sont exposés à un ou plusieurs facteurs cancérogènes, soit 2,3 millions de personnes (1), dont 70 % sont des ouvriers. Et l’InVS (Institut de veille sanitaire) estime entre 11 000 et 23 000 le nombre de nouveaux cas de cancer professionnel par an. Toutefois, « la sous-déclaration demeure très importante : en 2008, 1 649 cancers professionnels ont été reconnus au régime général (2) », souligne Jean-François Certin, ingénieur-conseil à la Cram des Pays de la Loire, coordonnateur des actions des Cram sur le sujet. Au cours de leur carrière, les victimes n’ont pas forcément entendu parler de ce risque, et la maladie se révélant de nombreuses années plus tard, la démarche de déclaration peut leur échapper.

Face à ces constats préoccupants, plus de 2 500 signataires ont ratifié, à ce jour, un “appel à la mobilisation contre les cancers professionnels”, lancé en janvier 2009 par le magazine Santé et Travail. Un autre appel à l’action a clôturé le colloque du 18 novembre dernier organisé par l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité), “Prévenons les cancers professionnels” (3).

Deuxième plan santé au travail

Le 15 janvier, l’annonce par Xavier Darcos, ministre du Travail, des premières orientations du deuxième plan santé au travail 2010-2014, incluait parmi les priorités la prévention des cancers professionnels. Quant au plan cancer 2009-2013, il prévoit, également, d’améliorer leur recensement, d’effectuer des campagnes de contrôles renforcés de l’application des réglementations, et d’élaborer à l’attention des médecins du travail et des médecins traitants des recommandations de bonnes pratiques.

La prévention des cancers professionnels figurait déjà dans les orientations prioritaires de la branche AT/MP pour 2004-2007 ; plus récemment, la Cnamts a signé avec l’Etat une convention d’objectif et de gestion (COG) 2009-2012, dont l’objectif est de soustraire 100 000 salariés au risque CMR dans 10 000 établissements suivis, en associant les services de santé au travail (SST).

Cinq secteurs concentrent la moitié des salariés exposés : la construction, le commerce et la réparation automobile, la métallurgie, les services opérationnels, et la santé.

Produits de substitution

La réglementation (4) relative aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction prévoit une obligation de substitution des agents CMR par un produit ou un procédé sans danger ou moins dangereux, lorsque cela est techniquement possible. Lorsque la substitution n’est pas possible, l’employeur doit mettre en œuvre tous les moyens permettant d’éviter l’exposition (système clos ou moyens de protection collective ou individuelle).
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Lire la première partie de l'enquête en pdf : "Prévention des cancers : un chantier au long cours"

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