Stress… un mot qui sonne comme une douleur pulsatile irradiant toutes les strates en milieu de travail… Découvert récemment dans l’entreprise, il est, en France, assimilé à la souffrance au travail et au mal-être des salariés. C’est dans une logique d’antagonismes de perceptions que, depuis les années 20001, se construit un véritable arsenal juridique préventif du stress au travail. En effet, si certains accusent les salariés d’être « stressogènes », d’autres dénoncent l’organisation de travail comme seule génératrice de stress.
Bref, on ne s’en sort plus… et à l’heure où les parties prenantes à la réflexion sur la prévention du stress s’interrogent encore sur les causes et les effets de celui-ci, les pays anglo-saxons ont considérablement avancé dans la mise en pratique de leur approche préventive.
Nous sommes bien loin en effet du modèle québécois, lequel privilégie l’approche « bien-être au travail » dans des structures de travail labellisées sous la norme « entreprises en santé »!
Cette norme, officiellement intitulée « Préventions, promotion et pratique organisationnelles favorables à la santé en milieu de travail », promeut une amélioration durable de l’état de santé des personnes en milieu de travail. En pratique, cette norme cible quatre sphères d’activités reconnues pour leur impact significatif sur la santé des salariés : les habitudes de vie, l’équilibre travail-vie personnelle, l’environnement de travail et les pratiques de gestion2.
Ce n’est plus un secret pour personne : tabagisme, malbouffe, sédentarité, stress, environnement de travail malsain… Les mauvaises habitudes de vie hypothèquent les chances de vivre mieux et plus longtemps. Or, ces comportements pathogènes ont inévitablement un impact financier sur les systèmes de santé, tant leurs coûts sont importants.
Les québécois l’ont compris. L’équation est simple : le moyen d’éviter collectivement que le système de santé « cannibalise » les marges de manoeuvre gouvernementales est d’inciter les individus à modifier leurs habitudes de vie. Or, ces mêmes individus passent au moins 50 % à 70 % de leur temps au travail. Il est donc logique de promouvoir un environnement de travail sain pour les rendre plus productifs, tant dans leur vie personnelle que professionnelle…
La négociation sur la prévention du stress au travail en France pourrait s’inscrire dans cette logique. Cependant, les prises de position sur le sujet des parties impliquées sont parfois tellement intransigeantes qu’elles stérilisent la réflexion autour de la prévention.
Qu’importe, l’obligation de négocier sur la prévention du stress devrait transcender ces divergences de vue. D’ailleurs, l’on constate que si cette négociation est bien menée, elle peut parfois contribuer à fédérer des intérêts jusqu’alors antagonistes.
Réglementation du stress dans l'union européenne
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- Quand peut-on recourir au travail temporaire ?La loi fixe une liste limitative de cas de recours dont les plus fréquents sont le remplacement d'un salarié et l'accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise utilisatrice.
- Quels contrats signer ? Une relation triangulaire s'établit entre l'ETT, le salarié temporaire et l'entreprise utilisatrice à travers la conclusion de deux contrats : le contrat de mise à disposition et le contrat de mission.
- Quel statut pour le salarié temporaire ? Salarié de l'ETT, le salarié temporaire bénéficie d'une situation comparable à celle des salariés de l'entreprise utilisatrice, notamment en matière de rémunération et de conditions de travail.
Ce numéro juridique revient en détail sur le principe de non-discrimination. L’âge figure parmi
ces discriminations interdites : il ne peut apparaître comme critère lors de la procédure de
recrutement, ainsi l’auteur de la discrimination peut être sanctionné pénalement.
Sont ensuite abordés les contrats et aides facilitant l’embauche du senior ainsi que la gestion de
sa carrière autour de deux axes : préparer la deuxième partie de sa carrière et aménager sa fin de
carrière.
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