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SOMMAIRE
Le Comité Social et Economique au Quotidien
Le comité d’entreprise, mode d’emploi
Comité d'Entreprise au Quotidien est un véritable « mode d’emploi » du comité d’entreprise : mise en place, organisation et fonctionnement, statut et mandat de ses membres, attributions économiques, activités sociales et culturelles, grâce à sa conception sous forme de fiches questions-réponses il répond simplement et rapidement à toutes vos interrogations sur le comité d’entreprise et ses prérogatives.
Comité d'Entreprise au Quotidien est un véritable « mode d’emploi » du comité d’entreprise : mise en place, organisation et fonctionnement, statut et mandat de ses membres, attributions économiques, activités sociales et culturelles, grâce à sa conception sous forme de fiches questions-réponses il répond simplement et rapidement à toutes vos interrogations sur le comité d’entreprise et ses prérogatives.
- Comité d'Entreprise au Quotidien
- Liste des auteurs
- Principales abréviations
- Lexique courant
- Partie 1 - Mise en place du comité d'entreprise
- Titre 1 - Entreprises concernées
- Titre 2 - Cadre de la mise en place
- Titre 3 - Effectifs
- Titre 4 - Élections de la délégation du personnel au comité d'entreprise ou d'établissement
- Titre 5 - Composition des comités d'entreprise
- Titre 6 - Mise en place du Comité social et économique (CSE)
- Titre 1 - Entreprises concernées
- Partie 2 - Organisation et fonctionnement du comité d'entreprise
- Titre 1 - Fonctionnement du comité d'entreprise
- Titre 2 - Ressources du comité d'entreprise : budget de fonctionnement, matériel, personnel
- Thème 224 - Quels sont les principes en matière de ressources financières du comité d'entreprise ?
- Thème 226 - Comment utiliser le budget de fonctionnement ?
- Thème 228 - Quels sont les moyens matériels dont dispose le comité ?
- Thème 230 - Quelles sont les ressources en personnel du comité d'entreprise ?
- Thème 224 - Quels sont les principes en matière de ressources financières du comité d'entreprise ?
- Titre 3 - Réunions du comité d'entreprise
- Titre 4 - Pouvoirs décisionnels du comité d'entreprise
- Titre 5 - Responsabilité du comité d'entreprise et de ses membres
- Titre 1 - Fonctionnement du comité d'entreprise
- Partie 3 - Statut et mandat des membres du comité d'entreprise
- Partie 4 - Attributions économiques et professionnelles du comité d'entreprise
- Partie 5 - Activités sociales et culturelles du comité d'entreprise
- Titre 1 - Définition et choix des activités sociales et culturelles
- Titre 2 - Financement des activités sociales et culturelles
- Titre 3 - Régime social et fiscal des activités sociales et culturelles du comité d'entreprise
- Titre 4 - Gestion des activités sociales et culturelles
- Titre 5 - Responsabilités liées à la gestion des activités sociales et culturelles
- Titre 1 - Définition et choix des activités sociales et culturelles
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