Accords collectifs
Vous trouverez dans cette rubrique, classés par grands thèmes, le texte intégral des accords les plus innovants, passés par les entreprises. Un inépuisable réservoir à idées. Cette base contient actuellement 441 accords sélectionnés et sera régulièrement mise à jour.
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Accord du 30 novembre 2011 sur les droits d'auteur des journalistes dans le Groupe Bayard
Thème : Rémunération
Sous-thème : Primes
Accords ERDF et GrDF du 12 décembre 2011 relatifs au temps de travail des salariés ne travaillant pas en forfaits jours
Thème : Durée du travail
Sous-thème : Durée du travail,Mobilité
Accord international du 12 décembre 2011 sur le dialogue social entre Sodexo et l'UITA
Thème : Responsabilité sociale
Sous-thème : Droits fondamentaux
Accord UES Capgemini du 8 décembre 2011 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la parentalité
Thème : Egalité professionnelle
Sous-thème : Discrimination positive,Vies de travail et de famille
Accord du 4 janvier 2012 sur la restructuration de l'activité, le gel partiel des embauches et la mobilité à la Société Générale
Thème :
Accord du 1er décembre 2011 sur l'égalité, la diversité et l'insertion des personnes handicapées dans le Groupe Invivo
Thème : Egalité professionnelle
Sous-thème : Emploi des handicapés,Vies de travail et de famille
Accord du 28 septembre 2011 relatif à la prévoyance complémentaire des salariés du groupe Areva
Thème : Prévoyance
Sous-thème : Financement
Accord triennal, 26 décembre 2011, relatif à la pénibilité du travail dans le Groupe Sanofi
Thème : Santé au travail
Sous-thème : Préretraite
Accord du 20 décembre 2011 sur la prévention de la pénibilité et les conditions de travail dans le BTP
Thème : Santé au travail | Branche : Bâtiment et travaux publics
Sous-thème : Préretraite
Accord du 20 décembre 2011 sur la diversité et l'égalité professionnelle chez Moët & Chandon et Ruinard
Thème : Egalité professionnelle
Sous-thème : Vies de travail et de famille
Accord de groupe Rhodia du 21 décembre 2011 sur la pénibilité
Thème : Santé au travail
Sous-thème : Préretraite
Accord du 9 décembre 2011 sur la prévention des risques psychosociaux à la RATP
Thème : Santé au travail
Sous-thème : Prévention des conflits,Santé au travail
Accord Invivo du 14 novembre 2011 définissant les garanties sociales accompagnant la restructuration d'activité chez Noé
Thème : Emploi, recrutement, travail précaire
Sous-thème : Parcours professionnels,Mobilité
Accord du 28 octobre 2011 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans le groupe BPCE
Thème : Gestion de l’emploi, GPEC
Sous-thème : Droits fondamentaux,Recrutements,CV
Accord de GPEC du 14 novembre 2011 chez STMicroelectronics
Thème : Gestion de l’emploi, GPEC
Sous-thème : Mobilité
Accord du 20 octobre 2011 sur le compte épargne temps chez Thales Alenia Space France
Thème : Temps choisi, CET
Sous-thème : Préretraite
Accord du 6 juillet 2011 sur le compte épargne temps chez Saint Maclou
Thème : Temps choisi, CET
Sous-thème : Alimentation,Utilisation
Accord du 1er octobre 2011 mettant en oeuvre une prime de partage des profits chez Rhodia
Thème : Rémunération
Sous-thème : Primes
Accord du 13 juillet 2011 relatif au classement et aux structures d'emploi chez RTE -Réseau de transport d'électricité
Thème : Parcours professionnel
Sous-thème : Parcours professionnels,Mobilité
Accord du 9 septembre 2011 sur la gestion de carrière des porteurs de mandats chez France Télécom
Thème : Dialogue social
Sous-thème : Parcours professionnels
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