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Accords collectifs

Vous trouverez dans cette rubrique, classés par grands thèmes, le texte intégral des accords les plus innovants, passés par les entreprises. Un inépuisable réservoir à idées. Cette base contient actuellement 441 accords sélectionnés et sera régulièrement mise à jour.
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Résultats de 1 à 20 sur 441 au total.


 Accord du 30 novembre 2011 sur les droits d'auteur des journalistes dans le Groupe Bayard
Thème : Rémunération 
Sous-thème : Primes

 Accords ERDF et GrDF du 12 décembre 2011 relatifs au temps de travail des salariés ne travaillant pas en forfaits jours
Thème : Durée du travail 
Sous-thème : Durée du travail,Mobilité

 Accord international du 12 décembre 2011 sur le dialogue social entre Sodexo et l'UITA
Thème : Responsabilité sociale 
Sous-thème : Droits fondamentaux

 Accord UES Capgemini du 8 décembre 2011 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la parentalité
Thème : Egalité professionnelle 
Sous-thème : Discrimination positive,Vies de travail et de famille

 Accord du 4 janvier 2012 sur la restructuration de l'activité, le gel partiel des embauches et la mobilité à la Société Générale
Thème :  


 Accord du 1er décembre 2011 sur l'égalité, la diversité et l'insertion des personnes handicapées dans le Groupe Invivo
Thème : Egalité professionnelle 
Sous-thème : Emploi des handicapés,Vies de travail et de famille

 Accord du 28 septembre 2011 relatif à la prévoyance complémentaire des salariés du groupe Areva
Thème : Prévoyance 
Sous-thème : Financement

 Accord triennal, 26 décembre 2011, relatif à la pénibilité du travail dans le Groupe Sanofi
Thème : Santé au travail 
Sous-thème : Préretraite

 Accord du 20 décembre 2011 sur la prévention de la pénibilité et les conditions de travail dans le BTP
Thème : Santé au travail | Branche : Bâtiment et travaux publics
Sous-thème : Préretraite

 Accord du 20 décembre 2011 sur la diversité et l'égalité professionnelle chez Moët & Chandon et Ruinard
Thème : Egalité professionnelle 
Sous-thème : Vies de travail et de famille

 Accord de groupe Rhodia du 21 décembre 2011 sur la pénibilité
Thème : Santé au travail 
Sous-thème : Préretraite

 Accord du 9 décembre 2011 sur la prévention des risques psychosociaux à la RATP
Thème : Santé au travail 
Sous-thème : Prévention des conflits,Santé au travail

 Accord Invivo du 14 novembre 2011 définissant les garanties sociales accompagnant la restructuration d'activité chez Noé
Thème : Emploi, recrutement, travail précaire 
Sous-thème : Parcours professionnels,Mobilité

 Accord du 28 octobre 2011 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans le groupe BPCE
Thème : Gestion de l’emploi, GPEC 
Sous-thème : Droits fondamentaux,Recrutements,CV

 Accord de GPEC du 14 novembre 2011 chez STMicroelectronics
Thème : Gestion de l’emploi, GPEC 
Sous-thème : Mobilité

 Accord du 20 octobre 2011 sur le compte épargne temps chez Thales Alenia Space France
Thème : Temps choisi, CET 
Sous-thème : Préretraite

 Accord du 6 juillet 2011 sur le compte épargne temps chez Saint Maclou
Thème : Temps choisi, CET 
Sous-thème : Alimentation,Utilisation

 Accord du 1er octobre 2011 mettant en oeuvre une prime de partage des profits chez Rhodia
Thème : Rémunération 
Sous-thème : Primes

 Accord du 13 juillet 2011 relatif au classement et aux structures d'emploi chez RTE -Réseau de transport d'électricité
Thème : Parcours professionnel 
Sous-thème : Parcours professionnels,Mobilité

 Accord du 9 septembre 2011 sur la gestion de carrière des porteurs de mandats chez France Télécom
Thème : Dialogue social 
Sous-thème : Parcours professionnels



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