Stéphane Plaza explique la raison pour laquelle il peut être interdit de travailler depuis la maison

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Est-il envisageable de bâtir une carrière professionnelle en travaillant depuis la maison ? Certaines mesures de copropriété n’autorisent pas cette pratique. Voici les explications du célèbre expert immobilier, Stéphane Plaza sur le sujet.

Tout dépend du RCP (règlement de copropriété)

Habiter et travailler dans sa propre maison peut générer plusieurs bénéfices mais encore faut-il s’assurer que cette pratique soit autorisée. A ce propos, il est important de se référer au règlement de copropriété qui régit les dispositions relatives au fonctionnement d’un bien immobilier. Les copropriétaires, les futurs acheteurs et les locataires sont tous soumis à ces règles

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Selon Stéphane Plaza, ce dispositif fixe les types d’occupation avec les modalités liées aux parties privatives. A titre d’illustration, certaines clauses autorisent le fait de travailler chez soi à condition de ne pas générer des nuisances sonores pouvant perturber la copropriété. On peut également citer les clauses d’habitation bourgeoise exclusive qui n’autorisent aucune activité professionnelle à domicile. 

En ce qui concerne les locations Airbnb, elles sont qualifiées comme des locations meublées à vocation touristiques pour une durée limitée. Autrement dit, ce type de location est considéré comme une pratique hôtelière à vocation commerciale. Par conséquent, elle doit nécéssairement être inscrite dans le RCP ou dans les activités commerciales.

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Que faire lorsqu’on veut à tout prix travailler chez soi mais que le RCP l’interdit ?

Selon l’acolyte de Karine Le Marchand, si un copropriétaire souhaite travailler chez lui en dépit de l’interdiction du RCP, il est recommandé de modifier la désignation de la partie privative. A titre d’illustration, vous pouvez transformer une habitation en un local commercial à condition que l’initiative ait été votée à l’unanimité par tous les copropriétaires qui occupent les lieux.

Si un copropriétaire n’est pas d’accord, le syndic se charge d’un recours à l’amiable pour que l’activité illicite du copropriétaire cesse. Si jamais ce dernier continue malgré tout à s’opposer à la règle régissant la copropriété, il peut écoper d’une condamnation en justice incluant la remise de dommages et intérêts ave la restitution du bien dans l’état (dans la mesure où des travaux de réaménagement ont eu lieu).

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